L'U.N.C de Vital Kamere peut esperer
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Re: L'U.N.C de Vital Kamere peut esperer
"Bukavu: marche de soutien à Vital Kamerhe
° http://radiookapi.net/actualite/2015/02/03/bukavu-marche-de-soutien-vital-kamerhe/
Une marche de soutien à Vital Kamerhe a été organisée mardi 3 janvier dans l’avant-midi dans la ville de Bukavu par la fédération du Sud-Kivu de l’Union pour la nation congolaise (UNC). Les manifestants ont dénoncé « une parodie de justice contre Vital Kamerhe », faisant allusion à l’affaire Kamerhe contre Wivine Moleka dont la Cour suprême de justice s’est récemment saisie.
Plusieurs milliers de personnes ont pris part à cette marche qui a commencé à la place Major Vangu.
Les manifestants se sont ensuite dirigés vers le centre-ville où d’autres personnes venant d’autres quartiers de la ville se sont jointes à eux.
Des motards se sont également joints à la manifestation en klaxonnant.
Dans la foule, on pouvait lire des inscriptions telle que : « Non à l’arrestation de Kamerhe, nous réclamons une vraie justice ».
Les manifestants se sont rendus au bureau du gouverneur de la province où Ils ont déposé un mémorandum dans lequel ils réclament entre autres le rétablissement de l’Internet et des communications par SMS.
Le ministre provincial de l’Intérieur a promis aux manifestants de faire parvenir leur mémo « à qui de droit ».
Les manifestants se sont ensuite dispersés. Aucun incident n’a été signalé. La marche a été encadrée par la police.
La Cour suprême de justice a décidé le 28 janvier dernier de juger l’affaire qui oppose Vital Kamerhe et Wivine Moleka. L’opposant avait accusé, au nom de son parti l’UNC, Wivine Moleka d’avoir fraudé lors des élections législatives de 2011 à l’issue desquelles la députée PPRD avait été réélue. Une affaire réglée à l’amiable entre les deux parties mais que la Cour suprême de justice a décidé de juger."
Compatriotiquement!
PS
"03/02/15 - Le Potentiel - La Cour suprême de justice s’explique sur l’acharnement dont elle est accusée sur Vital Kamerhe
° http://www.congoforum.be/fr/nieuwsdetail.asp?subitem=1&newsid=200651&Actualiteit=selected
La défense de Vital Kamerhe conteste l’interprétation abusive dans le chef de la Cour Suprême de Justice de l’article 37 sur la loi organique sur l’imputation dommageable sur laquelle insiste la Court suprême et la partie civile Wivine Moleka, ce que rejette la plus haute juridiction du pays.Entre la Cour suprême de justice et les proches de Vital Kamerhe, les violons ne s’accordent pas sur la distribution de la justice, ces derniers arguent qu’il y a eu une utilisation abusive de l’art 3l de la loi organique dans l’affaire qui oppose ce dernier au ministère public et à la partie civile Wivine Moleka pour imputations dommageables. Ce que rejette la plus haute juridiction du pays.
Réagissant sur ce qu’on distille dans la presse à propos de l’affaire qui oppose le ministère public et la partie civile Wivine Moleka à Vital Kamerhe pour imputations dommageables, où il y aurait acharnement de la part de la Cour suprême de justice contre le président de l’UNC, le service de communication de la plus haute juridiction de la République démocratique du Congo fait savoir a l’opinion que sur citation directe introduite par Mme Wivine Moleka contre M. Vital Kamerhe pour imputations dommageables et à la suite de la litispendance, le tribunal de Grande instance de Kinshasa! Gombe qui aurait d’examiner les causes RP 23.663 du tribunal de paix de Kinshasa! Ngaliema et RPA 19123/18643 du tribunal de Grande instance de Kinshasa/ Gombe, se déclara incompétent et renvoya les causes devant le tribunal de paix de Kinshasa/ Ngaliema.
Mécontent de la décision, M.Vital Kamerhe se pourvut en cassation devant La Cour suprême de justice contre la décision RPA 19123/18643 rendu contradictoirement le 7 février 2014 ayant déclaré irrecevable son opposition formée contre le jugement sous RPA 18.648 mais dit que le tribunal de paix de Kinshasa Ngaliema était compétent pour connaitre du fond de la cause.
Le pourvoi de Vital Kamerhe, déposé le 9 avril 2014 au greffe de la Cour suprême de justice, a donné lieu à l’ouverture du dossier RP 4362. Agissant sur injonction du ministre de la Justice, contenue dans la lettre n°1 168 du 5 juillet 2014, le Procureur général de la République a introduit le réquisitoire contre la même décision, enrôleé sous RP 090/TSR.
Après examen de deux propositions, la Cour suprême de justice, faisant office de la Cour de cassation, a déclaré non fondé le pourvoi de Vital Kamerhe, mais dit fondé celui du Procureur général de la République; a cassé le jugement attaqué en toutes ses dispositions; a renvoyé la cause devant sa section judiciaire pour connaitre du fond, conformément a l’article 37 alinéa 6 de la loi organique relative à la procédure devant la Cour de cassation et a laissé les frais a charge du trésor public et de M. Vital Kamerhe.
Une façon de nuire à Kamerhe
Contactés par le Potentiel pour recueillir leur avis, les proches de Kamerhe persistent pour dire qu’il y a acharnement contre le président de VUNC. Pour cela, ils ont brandi l’article 36 de la même loi organique qui stipule: « Le procureur général près la Cour de Cassation ne peut se pourvoir en toute cause et nonobstant l'expiraion des délais que sur injonction du ministre de la Justice ou dans le seul intérêt de la Loi. Dans ce dernier cas et sous réserve de ce qui est prévu à l’article 48 de la présente loi organique, la décision de la Cour ne peut ni profiter ni nuire aux parties.
Lorsque le Procureur général se pourvoit sûr injonction du ministre de la Justice, le greffier notifie ses réquisitions aux parties qui peuvent se faire représenter à l’instance et prendre des conclusions.
L’injonction du ministre de la Justice doit être donnée dans le délai de prescription de l’action qui y donne lieu et être subordonnée à un excès de pouvoir dans la décision entreprise ou un mal jugé certain. Cette injonction peut s’il échet, invoquer à l’appui de son réquisitoire.
L’Arrêt rendu sur pourvoi formé sur injonction du ministre de la Justice est opposable aux parties ».
En clair, ils reconnaissent que l’utilisation de l’article 37 ne doit pas être abusive. Ils ajoutent que le pourvoi du ministère public ne pose pas de problème, mais il ne peut agir que quand les délais sont dépassés. Ce qui n’est pas le cas, ils soutiennent que la loi ne doit pas désavantager toutes les parties, et la décision de la Cour suprême de justice ne peut ni profiter ni nuire aux parties.
Comme jurisprudence, ils ont rappelé que dans le registre de la Cour suprême de justice, il y a eu plusieurs affaires introduites par le Procureur général de la République, mais renvoyées devant les juridictions de fond. C’est notamment le cas de l’affaire enrôlée sous le RPA/O44IfSR dans laquelle la Cour suprême de justice, dans son arrêt du 14 septembre 2001 a renvoyé l’affaire qui venait de la Cour d’appel de Kananga à la Cour d’appel de Kinshasal Matete.
Ils soutiennent donc que le Procureur général de la République doit agir dans l’intérêt de la République et lãchent: « Wivine Moleka s’étant déjà désistée, c’est une façon de nuire à Kamerhe ». Pour eux donc, la loi doit être appliquée dans l’intérêt du droit et non pour nuire à Kamerhe. Ils sont d’avis que la Cour suprême de justice empêche à Vital Kamerhe de faire aboutir son pourvoi, d’utiliser son droit de défense et de double désiré de juridiction.
En ce qui concerne l’article 37, ils ont fait voir qu’il agit lorsqu’il a eu la deuxième cassation, et c’est a ce moment-là que toutes les chambres se réunissent. Ce qui n’est pas le cas pour cette cause où l’on se précipite, de lorsqu’il y a un pourvoi en cours. Et cela, sur injonction du ministre de la Justice. Ils soulignent : « C'est là que le bat blesse. Ce qui nous fait penser qu’une main politique se cache derrière ».
Ils sont étonnés d’entendre parler du pourvoi 362 dans lequel Le Procureur général de la République aurait fait ses formulations, alors que le pourvoi existait déjà, ils ont fait voir que le pourvoi du ministère public a eu comme conséquence de court-circuiter Vital Kamerhe, alors que Wivine Moleka s’était déjà retirée. En bref, les proches de Vital Kamerhe ont la conviction que cette procédure a été faite uniquement pour nuire à Vital Kamerhe.
Donatien Ngandu Mupompa"
"Des femmes de l’UNC saisissent la Monusco"
° http://www.lephareonline.net/des-femmes-de-lunc-saisissent-la-monusco/
ndonzwau
Re: L'U.N.C de Vital Kamere peut esperer
ESWA, ESALA PASI, BA SOUFFRIR PENZA
http://www.voiceofcongo.net/vital-kamhere-lopposant-congolais-le-plus-populaire-selon-un-sondage
http://www.voiceofcongo.net/vital-kamhere-lopposant-congolais-le-plus-populaire-selon-un-sondage
Arafat
Re: L'U.N.C de Vital Kamere peut esperer
Vital peut esperer retourner au Rwandais chez lui maintenat que les fdlr sont dans le processus d' etre rapatries......
NAISSANCE ET ETUDES :
Il est né un certain 4 mars 1959, à Cyangugu, au Rwanda, poste frontalier avec le Congo dans le Sud-Kivu. Sa grand-mère est Rwandaise et vit encore à Cyangugu et son cousin est le général de brigade rwandais Gratien KABILIGI. Fils de Constantin, arrêté le 18 juillet 1997 par le Tribunal Pénal International pour le Rwanda et transféré à Arusha, en Tanzanie. Leur grand-père commun est M. KANYIGINYA du clan royal Hutu des Banyiginya de la Préfecture de Cyangugu. Le général Gratien KABILIGI est né à Rusunyi en décembre 1951 et il a fait ses études secondaires au Collège St Paul à Bukavu ,sous les bons soins de son oncle paternel Constantin KAMERE. Avant le génocide de 1994 au Rwanda, le général Kabiligi était commandant des opérations à Byumba, au Rwanda, avant de devenir commandant des opérations au Sud-Kivu pendant l'aventure de l’AFDL.
On retrouvera Vital Kamerhere dans les années 70 à Kikwit, dans le Bandundu avec son oncle, travaillant à l'Office des Routes pour les uns et comme Assistant à l'I.S.P./Kikwit, pour les autres. Et lui, il est parti étudier à Kikwit Sacré/Cœur plus précisément à INDOBO (Institut St Jean-Bosco, des Frères Joséphites) de 1971 à 1975. Lui-même dira , à l'Institut St François Xavier (en maths et Physique), Institut Sadisana (ex ISFX).
Il quittera Kikwit pour Kananga, ,pour étudier à l'Institut Mulemba de 1976 à 1980, pour avoir son diplôme d'Etat, en 1980. Il mettra à son actif ce périple riche en découvertes pour apprendre à parler non seulement les quatre langues nationales du Congo (tshiluba, kikongo, swahili et le lingala) mais aussi le Kinyarwanda et le kirundi. Mais il ne saura se comparer à certains intellectuels congolais tels que le Professeur Mathieu Musey qui en parle et écrit couramment 11 langues et le Cardinal Monsengwo, 16 langues du monde et du Congo. Cette perfidie de polyglotte aurait facilité et en même temps justifié amplement le recrutement de Rwakanyasigize Kamere dans les services de renseignements rwandais afin d'infiltrer les institutions de notre pays.
Il ira s'inscrire à l'Université Nationale du Zaïre (UNIKIN) à Kinshasa, de 1980 à 1987 pour obtenir une Licence en Economie agricole (C’est sa spécialité) et il sera retenu comme assistant de 1987 à 1995. En 1995, il sera chargé des cours à l'IPN, en gestion financière.
Il est marié à la fille de l'honorable BOJI, Mme Mamick Boji, une Mushi du Sud-Kivu, il est père de huit enfants. C'est sa femme qui est originaire du village Ngweshe, Secteur Bulwi, territoire de Walungu, district et province du Sud-Kivu. Par stratégie, il a endossé l'étiquette de « mushi » à la place de son épouse.
NAISSANCE ET ETUDES :
Il est né un certain 4 mars 1959, à Cyangugu, au Rwanda, poste frontalier avec le Congo dans le Sud-Kivu. Sa grand-mère est Rwandaise et vit encore à Cyangugu et son cousin est le général de brigade rwandais Gratien KABILIGI. Fils de Constantin, arrêté le 18 juillet 1997 par le Tribunal Pénal International pour le Rwanda et transféré à Arusha, en Tanzanie. Leur grand-père commun est M. KANYIGINYA du clan royal Hutu des Banyiginya de la Préfecture de Cyangugu. Le général Gratien KABILIGI est né à Rusunyi en décembre 1951 et il a fait ses études secondaires au Collège St Paul à Bukavu ,sous les bons soins de son oncle paternel Constantin KAMERE. Avant le génocide de 1994 au Rwanda, le général Kabiligi était commandant des opérations à Byumba, au Rwanda, avant de devenir commandant des opérations au Sud-Kivu pendant l'aventure de l’AFDL.
On retrouvera Vital Kamerhere dans les années 70 à Kikwit, dans le Bandundu avec son oncle, travaillant à l'Office des Routes pour les uns et comme Assistant à l'I.S.P./Kikwit, pour les autres. Et lui, il est parti étudier à Kikwit Sacré/Cœur plus précisément à INDOBO (Institut St Jean-Bosco, des Frères Joséphites) de 1971 à 1975. Lui-même dira , à l'Institut St François Xavier (en maths et Physique), Institut Sadisana (ex ISFX).
Il quittera Kikwit pour Kananga, ,pour étudier à l'Institut Mulemba de 1976 à 1980, pour avoir son diplôme d'Etat, en 1980. Il mettra à son actif ce périple riche en découvertes pour apprendre à parler non seulement les quatre langues nationales du Congo (tshiluba, kikongo, swahili et le lingala) mais aussi le Kinyarwanda et le kirundi. Mais il ne saura se comparer à certains intellectuels congolais tels que le Professeur Mathieu Musey qui en parle et écrit couramment 11 langues et le Cardinal Monsengwo, 16 langues du monde et du Congo. Cette perfidie de polyglotte aurait facilité et en même temps justifié amplement le recrutement de Rwakanyasigize Kamere dans les services de renseignements rwandais afin d'infiltrer les institutions de notre pays.
Il ira s'inscrire à l'Université Nationale du Zaïre (UNIKIN) à Kinshasa, de 1980 à 1987 pour obtenir une Licence en Economie agricole (C’est sa spécialité) et il sera retenu comme assistant de 1987 à 1995. En 1995, il sera chargé des cours à l'IPN, en gestion financière.
Il est marié à la fille de l'honorable BOJI, Mme Mamick Boji, une Mushi du Sud-Kivu, il est père de huit enfants. C'est sa femme qui est originaire du village Ngweshe, Secteur Bulwi, territoire de Walungu, district et province du Sud-Kivu. Par stratégie, il a endossé l'étiquette de « mushi » à la place de son épouse.
zobattants
Re: L'U.N.C de Vital Kamere peut esperer
Kamerhe n´a jamais été à INDOBO, ladite ecole se trouvait juste en face du stade et à côté de l´institut Sadisana ( ce fût 2 internats voisins et quelques mètres plus loin se trouvait le lycée Siama ) il y avait donc 3 internats au Plateau , l´institut INDOBO n´avait que la section pédagogique tandis que Kamehre était en Math Physique.....donc à l´institut Sadisana, je le sais puisque j´étais moi même à l´institut Sadisana (77-78, 78-79) où j´ai terminé en 1979 en Bio-Chimie, à l´epoque Kamerhe était en 4ème ou 5ème. Quand on dit qu´il était à Indobo de 1971 à 1975 c´est faux puisque qu´en 1971, il devait avoir 12 ans or à 12 ans, on est encore au CO et d´ailleurs il n´y avait pas de CO à Indobo.zobattants a écrit:Vital peut esperer retourner au Rwandais chez lui maintenat que les fdlr sont dans le processus d' etre rapatries......
NAISSANCE ET ETUDES :
On retrouvera Vital Kamerhere dans les années 70 à Kikwit, dans le Bandundu avec son oncle, travaillant à l'Office des Routes pour les uns et comme Assistant à l'I.S.P./Kikwit, pour les autres. Et lui, il est parti étudier à Kikwit Sacré/Cœur plus précisément à INDOBO (Institut St Jean-Bosco, des Frères Joséphites) de 1971 à 1975. Lui-même dira , à l'Institut St François Xavier (en maths et Physique), Institut Sadisana (ex ISFX).
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Peut-être Sir Troll se souvient-il de cette époque avec les Matanda, Kimpiobi, Kunzunza, Uwindu, Kamitatu, Nakasila, Londala, Mukwayanzo, Kititi etc.......
Arafat
Re: L'U.N.C de Vital Kamere peut esperer
très souvent chez le congolais, l'ignorance est qlq chose de vraiment volontaireArafat a écrit:Kamerhe n´a jamais été à INDOBO, ladite ecole se trouvait juste en face du stade et à côté de l´institut Sadisana ( ce fût 2 internats voisins et quelques mètres plus loin se trouvait le lycée Siama ) il y avait donc 3 internats au Plateau , l´institut INDOBO n´avait que la section pédagogique tandis que Kamehre était en Math Physique.....donc à l´institut Sadisana, je le sais puisque j´étais moi même à l´institut Sadisana (77-78, 78-79) où j´ai terminé en 1979 en Bio-Chimie, à l´epoque Kamerhe était en 4ème ou 5ème. Quand on dit qu´il était à Indobo de 1971 à 1975 c´est faux puisque qu´en 1971, il devait avoir 12 ans or à 12 ans, on est encore au CO et d´ailleurs il n´y avait pas de CO à Indobo.zobattants a écrit:Vital peut esperer retourner au Rwandais chez lui maintenat que les fdlr sont dans le processus d' etre rapatries......
NAISSANCE ET ETUDES :
On retrouvera Vital Kamerhere dans les années 70 à Kikwit, dans le Bandundu avec son oncle, travaillant à l'Office des Routes pour les uns et comme Assistant à l'I.S.P./Kikwit, pour les autres. Et lui, il est parti étudier à Kikwit Sacré/Cœur plus précisément à INDOBO (Institut St Jean-Bosco, des Frères Joséphites) de 1971 à 1975. Lui-même dira , à l'Institut St François Xavier (en maths et Physique), Institut Sadisana (ex ISFX).
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Peut-être Sir Troll se souvient-il de cette époque avec les Matanda, Kimpiobi, Kunzunza, Uwindu, Kamitatu, Nakasila, Londala, Mukwayanzo, Kititi etc.......
Admin- Admin
Re: L'U.N.C de Vital Kamere peut esperer
"RDC: renvoi du procès de l’opposant Vital Kamerhe"
° http://www.rfi.fr/afrique/20150223-rdc-renvoi-proces-opposant-vital-kamerhe-wivine-moleka-unc/
"(...)Procès Kamerhe-Moleka
« Tout est à recommencer », titre Le Phare, qui explique :
« On revient à la case départ dans l’affaire qui oppose le président de l’Union pour la Nation Congolaise (UNC), Vital Kamerhe, contre Wivine Moleka, qui vient de connaitre un nouveau rebondissement.
Alors que Vital Kamerhe accompagnés par ses militants et ses camarades de l’opposition, Jean Claude Vuemba, Jean Lucien Bussa , Mwenze Kongolo , Eve Bazaiba, a fait le déplacement de la Cour Suprême pour répondre à l’audience ce lundi 23 février 2015, la Cour n’aura mis que quelques minutes pour renvoyer le procès à une date ultérieure, le 23 mars 2015.
Raison évoquée par l’avocat conseil de Vital Kamerhe, le bâtonnier Joseph Mukendi a signifié à la haute cour dans une correspondance que son client, le prévenu Vital Kamerhe n’a pas élu domicile à son cabinet où passent toutes les correspondances et convocations liées à ce procès.
La procédure s’avérant biaisée, la haute cour s’est déclarée non saisie conformément à la loi qui stipule que l’exploit soit notifié à la résidence du prévenu.
En matière pénale indique maitre Mayo, l’élection du domicile n’est pas permise surtout pour le prévenu.
La défense de Vital Kamerhe composée d’une trentaine d’avocats a pris acte de cette décision consécutive à leur première exception sur les irrégularités qui entourent cette affaire.
On rappelle que depuis 2011, l’adresse de Vital Kamerhe, domicilié pourtant dans la ville de Kinshasa, semble être ignorée par la justice congolaise, ce qui amène le procès devant plusieurs juridictions.
Aussitôt après la décision de la haute cour renvoyant le procès contre Vital Kamerhe au 23 mars 2016, les militants de l’UNC venus de quatre coins de la capitale, ont accompagné leur leader dans une véritable procession jusqu’à la jeep qui devait le ramener à sa résidence.
Face à la presse, Vital Kamerhe parle d’un acharnement qui ne vise qu’à entacher son casier judicaire afin de l’écarter de la course présidentielle en 2016. Toutefois, le président de l’UNC réitère sa foi en la justice et pense que le droit sera dit en toute équité ».
Sous le titre «Affaire Kamerhe, rendez-vous le 23 mars», La Prospérité (° http://www.laprosperiteonline.net/affi_article.php?id=5456 ) aussi s’intéresse au procès qui oppose Vital Kamerhe à Wivine Moleka à la Cour suprême de justice (CSJ) et annonce une audience pour le 23 mars.
Ce quotidien explique que l’audience de l’ouverture de ce procès, lundi 23 février, a été consacrée à l’identification des parties et à la signification à la partie défenderesse des griefs mis à sa charge. L’opposant Kamerhe est poursuivi en matière répressive par le ministère public pour dénonciation calomnieuse et imputation dommageable à l’égard de Wivine Moleka, élue députée aux élections législatives de 2011 à Kinshasa.
Le procès a été interrompu après que la défense de Vital Kamerhe, représentée par Me Jean-Joseph Mukendi, a relevé un vice de procédure à la saisine de son client, rapporte La Prospérité. La défense a, en effet, indiqué que le greffe de la CSJ a déposé l’exploit du présent procès au cabinet de Me Mukendi, alors que Vital Kamerhe n’y a pas élu domicile, précise le quotidien.
Catégorique, L’Objectif révèle pour sa part : « La cellule de Kamerhe déjà aménagée à Makala ». « Intox ? Manipulation ? », s’interroge ce journal qui explique que le sort de Vital Kamerhe semble scellé dans l’affaire qui l’oppose depuis un mois au ministère public et la députée nationale Wivine Moleka. Des sources dignes de foi, évoque-t-il, renseignent qu’une cellule serait déjà aménagée pour écrouer le président de l’Unc à la prison centrale de Makala, à l’instar de Muyambo et autres.
Dans un autre article intitulé « La cour suprême de justice prête à statuer », ce journal revient sur cette affaire. Il précise notamment : « Sauf imprévu, c’est au courant de cette semaine que cette cour va finalement connaître le fond de l’affaire qui oppose, depuis quelques temps, Wivine Moleka et Vital Kamerhe ». L’Objectif rappelle que ce dernier est poursuivi pour diffamation ou imputations dommageables à l’endroit de Wivine Moleka.
« Kamerhe-Moleka : halte à la politisation du procès », prévient Forum des As (° http://www.forumdesas.org/spip.php?article3494 ) qui note dans l’article ainsi intitulé que « les observateurs tiennent également à relever que l’affaire avait débouché sur un cas de " litispendance " ». Ce qui, souligne-t-il, voudrait dire que dans une situation où le dossier était pendant devant deux juridictions de même niveau. Car, peut-on y lire, au moment même où l’affaire était encore pendante au Tripaix/Ngaliema, la plaignante avait saisi le Tripaix/Gombe, une juridiction du même niveau. Devant une telle situation, expliquent les observateurs, la juridiction supérieure ne pouvait que se saisir de l’affaire. Autre chose à relever, c’est que dans une affaire pénale comme c’est le cas actuellement, un arrangement à l’amiable ne peut nullement éteindre automatiquement l’affaire parce qu’il faut encore que le ministère public se pourvoie en appel ou en cassation dans les délais. " C’est ce que le Procureur général de la République a fait avec son pourvoi en cassation suite à l’injonction du ministre de la Justice ", prennent soin de préciser bon nombre d’observateurs avertis ».(...)"
° http://www.congoforum.be/fr/nieuwsdetail.asp?subitem=1&newsid=200847&Actualiteit=selected
"(...)Parlant de l’affaire Moleka versus Kamerhe, Africanews écrit : « Questions et réponses pour comprendre le dossier judiciaire de l’ex-speaker à la CSJ : Kamerhe pris à son propre piège». Les pénalistes sont formels, aucun arrangement à l’amiable ne peut avoir d’effet que lorsque la juridiction qui a le dossier ad hoc en charge statue pour classer l’affaire, non pas sans suite, mais définitivement.
Or, au moment de la passation de l’arrangement entre Kamerhe et Moleka, le dossier se trouvait au niveau du TGI/Gombe, qui avait décidé de le renvoyer au Tripaix : Ngaliema. Ce dernier ne pouvait donc pas statuer, car son action était gelée à l’appel introduit par le même Kamerhe au TGI/Gombe, où il a encore décidé de se pourvoir en cassation. Et la CSJ s’en est mêlée.(...)"
° http://www.congoforum.be/fr/nieuwsdetail.asp?subitem=1&newsid=200865&Actualiteit=selected
"RDC: ouverture du procès Vital Kamerhe à la Cour suprême"
° http://radiookapi.net/actualite/2015/02/23/rdc-ouverture-du-proces-vital-kamerhe-la-cour-supreme/
° http://www.congoindependant.com/article.php?articleid=9708
° http://radiookapi.net/actualite/2015/02/22/bas-congo-lunc-denonce-lacharnement-contre-vital-kamerhe-dans-laffaire-wivine-moleka/
° http://fr.africatime.com/republique_democratique_du_congo/articles/vital-kamerhe-denonce
° http://radiookapi.net/actualite/2015/01/28/rdc-la-cour-supreme-de-justice-se-saisit-du-dossier-vital-kamerhe-contre-wivine-moleka/
° http://www.jeuneafrique.com/Article/JA2771p042.xml0/
° http://www.jeuneafrique.com/Article/ARTJAWEB20140209133111/
Compatriotiquement!
ndonzwau
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